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JUIN 2008
MAI 2008
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Jeudi 15 mai 2008 : Signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Monsieur Alain MOYNE BRESSAND tendant à
exonérer les malades atteints d'une affection de longue durée de payer une
franchise médicale.
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Mercredi 14 mai 2008 :
tribune libre de JP
ANCIAUX suite au vote sur les OGM du 13.05.08
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Mercredi 7 mai 2008 : signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Mrs Alain SUGUENOT et Philippe Armand
MARTIN, visant à modifier la législation relative à la publicité sur les
boissons alcoolisées.
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Lundi 5 mai 2008 : Signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Louis GUEDON, instituant l'honorariat
pour les Présidents et vice-Présidents de communautés de communes,
communautés urbaines et communautés d'agglomération.
MARS - AVRIL 2008
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Mercredi 23 avril 2008 : Adhésion de JP
ANCIAUX au groupe d'études sur la ruralité.
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Mardi 15 avril 2008 : co-signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Monsieur Alain SUGUENOT, relative à la
publicité des vins et des boissons alcoolisées sur Internet.
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Lundi 14 avril 2008 :
Pourquoi Jean-Paul
ANCIAUX a voté pour le projet de loi OGM ?
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Jeudi 10 avril 2008 : co-signature de JP
ANCIAUX, pour les propositions de loi suivantes : celle de M.Eric STRAUMANN
relative à l'aménagement de l'interdiction de fumer dans certains lieux
publics, celle de Yannick FAVENNEC tendant à étendre aux personnes
retraitées non imposables le bénéfice du crédit d'impôt pour l'emploi d'un
salarié à domicile, celle de Thierry MARIANI visant à simplifier pour
l'employeur la procédure de vérification de l'existence d'une autorisation
de travail dans le cadre d'un emploi à caractère saisonnier.
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Mardi 8 avril 2008 :
Rencontre des
parlementaires UMP de Saône et Loire avec le Ministre de l'Agriculture, pour
discuter de la FCO.
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Vendredi 04 avril 2008 : Labellisation
"Grand Site" du Site Bibracte-Mont Beuvray, en présence de la Ministre
KOSCIUSKO MORIZET et de JP ANCIAUX.
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Jeudi 03 avril 2008 : "Les
réformes sont indispensables, elles doivent être justes!", point de vue
d'un collectif de députés, dont JP ANCIAUX.
FEVRIER 2008
JANVIER 2008
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Mardi 29 janvier 2008 : Jean-Paul ANCIAUX
adhére au groupe d'études "Forêt, bois, meuble et ameublement" à l'Assemblée
Natinale.
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Mardi 29 janvier 2008 : Jean-Paul ANCIAUX
cosigne la proposition de loi de Jacques PELISSARD, tendant à modifier
l'article L 211-1 du code des assurances afin d'exonérer les personnes
handicapées du paiement de l'assurance des véhicules terrestres à moteur
pour les fauteuils roulants électriques.
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Jeudi 24 janvier 2008 : Dans le
cadre du projet de loi sur la réforme du service public (SPE),
l'amendement sur les maisons de l'emploi, qu'a proposé Jean-Paul ANCIAUX, au
cours de la séance du 23 janvier 2008, a été adopté.
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Jeudi 24 janvier 2008 :
Lettre de Madame Rachida DATI à
Jean-Paul ANCIAUX, concernant les tribunaux de Commerce, d'Instance et des
Prud'hommes + Jean-Paul ANCIAUX
apporte enfin la solution à Madame le Maire d'Epinac.
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Lundi 21 janvier 2008 :
Jean-Paul ANCIAUX remet une
subvention exceptionnelle de 7 000 euros à l'association CCRAC, pour le
marché de noël 2007.
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Mercredi 16 janvier 2008 : Jean-Paul
ANCIAUX se voit confirmer par le MInistre BORLOO la
labellisation Grand
Site de France du site Bibracte Mont Beuvray.
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Mercredi 09 janvier 2008 : Jean-Paul
ANCIAUX adhére au groupe d'études Chasse de l'Assemblée Nationale.
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Mercredi 02 janvier 2008 :
voeux de Jean-Paul
ANCIAUX
DECEMBRE 2007
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Lundi 24 décembre 2007 : Jean-Paul
ANCIAUX s'inscrit aux groupes d'études "Amiante" et "Inondations,
risques naturels et calamités agricoles", "Viticole" et "Energies" à l'assemblée nationale.
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Vendredi 14 décembre 2007 : Jean-Paul
ANCIAUX s'inscrit au groupe d'études "Métiers hôtellerie, restauration,
loisirs" à l'assemblée nationale.
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Mardi 04 décembre 2007 : Jean-Paul
ANCIAUX participe à une réunion en vue de la création d'un groupe de travail
sur le pouvoir d'achat.
NOVEMBRE 2007
OCTOBRE 2007
SEPTEMBRE 2007
Situation de DIM - Vivendi
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