|
| |
NOV - DEC 2009
SEPT - OCT 2009
ETE 2009
-
Lundi 31 aout :
Conférence de presse de JP ANCIAUX.
-
Vendredi 31 juillet :
Visite de Creusot Forge.
-
Jeudi 16 juillet : Débat dans l'hémicycle
du projet de loi formation et orientation professionnelle dont JP ANCIAUX
est le rapporteur!
Découvrez ici
son discours de présentation.
-
Lundi 13 juillet 2009 : JP ANCIAUX
cosigne une proposition de loi de JF POISSON, visant à formaliser la
consultation des partenaires sociaux dans le cadre d'une proposition de loi.
-
Vendredi 10 juillet 2009 : JP ANCIAUX est
cosignataire de la proposition de loi de Bernard DEBRE relative à
l'encadrement et à la simplification du droit applicable aux associations et
entreprises de services à la personne, ainsi que celle de Vincent Descoeur
visant à améliorer l'accès à la télévision numérique des territoires ruraux
et de montagne.
-
Jeudi 9 juillet 2009 :
Tribune cosignée par JP
ANCIAUX sur le travail dominical. JP ANCIAUX cosigne la proposition de
loi de Marc LE FUR visant à supprimer les niches fiscales accordées aux
sportifs de haut niveaux.
-
Mardi 7 juillet 2009 : JP ANCIAUX cosigne
l'amendement de Marc le FUR visant à préciser le texte relatif au repos
dominical (PPL n°1782).
MAI - JUIN 2009
MARS - AVRIL 2009
Il
cosigne également la proposition de loi de Thierry Mariani visant à uniformiser
sur l'ensemble du territoire les horaires de fermeture des discothèques et
établissements de nuit.
JANVIER - FEVRIER 2009
-
27 février 2009 :
Déplacement du Ministre du Budget et de la
Fonction publique, Eric WOERTH, au centre des finances du Creusot et à
l'entreprise TERREAL de Chagny, à l'invitation de JP ANCIAUX.
-
24 février 2009 :
JP ANCIAUX remet
une subvention exceptionnelle au titre de sa réserve parlementaire à
l'association du club des supporters du CSA d'Autun, d'un montant de 1 000 euros.
Ainsi qu'à l'aéroclub du Morvan d'Autun, d'un montant de 5 000 euros.
-
23 février 2009 : JP ANCIAUX cosigne la
proposition de loi de Monsieur Yannick FAVENNEC, visant à modifier le code
de calcul des droits d'auteurs versés par les petites entreprises à la
société des Auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.
-
19 février 2009 :
Tribune du député.
-
17 février 2009 :
JP ANCIAUX
remet une subvention exceptionnelle au titre de sa réserve parlementaire à
l'association BALL TRAP du Creusot, d'un montant de 3 000 euros.
-
16 février 2009 : JP ANCIAUX cosigne
l'amendement de Jean-Marie ROLLAND qui permet de recentrer la mesure
proposée par le Gouvernement en visant spécifiquement les manifestations
"open bar" à destination principalement des moins de 25 ans.
-
13 février 2009 :
Communiqué de presse de
JP ANCIAUX sur le logement.
-
9 février 2009 : JP ANCIAUX cosigne
l'amendement de Jacques DOMERGUE sur l'alcool et internet.
-
8 février 2009 :
JP ANCIAUX
remet une subvention exceptionnelle au titre de sa réserve parlementaire à
l'association COCB du Creusot, d'un montant de 10 000 euros.
-
5 février 2009 :
JP ANCIAUX
remet une subvention exceptionnelle au titre de sa réserve parlementaire à
l'association FLAM BOIS d'Autun, d'un montant de 3 000 euros.
-
4 février 2009 :
Question au gouvernement de JP ANCIAUX au Ministre chargé de l'Emploi,
Laurent Wauquiez, et réponse du Ministre.
-
4 février 2009 :
JP ANCIAUX remet une subvention
exceptionnelle au titre de sa réserve parlementaire à l'association CNC du
Creusot, d'un montant de 7 000 euros.
-
4 février 2009 : Communiqués de presse de
JP ANCIAUX, suite au plan de Relance, sur
la cathédrale d'Autun et sur
le
restaurant universitaire du Creusot.
-
28 janvier 2009 :
Communiqué de presse de JP
ANCIAUX relatif aux mouvements de grève du 29 janvier prochain.
-
21 janvier 2009 :
Réaction de JP ANCIAUX suite
au "boycott" du PS à l'Assemblée Nationale de la séance du 20.01.09.
-
9 janvier 2009 :
Voeux de JP ANCIAUX
-
8 janvier 2009 :
Réaction de JP
ANCIAUX concernant la suppression des juges d'instruction.
NOVEMBRE - DECEMBRE 2008
OCTOBRE 2008
SEPTEMBRE 2008
JUILLET-AOUT 2008
JUIN 2008
MAI 2008
-
Jeudi 15 mai 2008 : Signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Monsieur Alain MOYNE BRESSAND tendant à
exonérer les malades atteints d'une affection de longue durée de payer une
franchise médicale.
-
Mercredi 14 mai 2008 :
tribune libre de JP
ANCIAUX suite au vote sur les OGM du 13.05.08
-
Mercredi 7 mai 2008 : signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Mrs Alain SUGUENOT et Philippe Armand
MARTIN, visant à modifier la législation relative à la publicité sur les
boissons alcoolisées.
-
Lundi 5 mai 2008 : Signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Louis GUEDON, instituant l'honorariat
pour les Présidents et vice-Présidents de communautés de communes,
communautés urbaines et communautés d'agglomération.
MARS - AVRIL 2008
-
Mercredi 23 avril 2008 : Adhésion de JP
ANCIAUX au groupe d'études sur la ruralité.
-
Mardi 15 avril 2008 : co-signature de JP
ANCIAUX de la proposition de loi de Monsieur Alain SUGUENOT, relative à la
publicité des vins et des boissons alcoolisées sur Internet.
-
Lundi 14 avril 2008 :
Pourquoi Jean-Paul
ANCIAUX a voté pour le projet de loi OGM ?
-
Jeudi 10 avril 2008 : co-signature de JP
ANCIAUX, pour les propositions de loi suivantes : celle de M.Eric STRAUMANN
relative à l'aménagement de l'interdiction de fumer dans certains lieux
publics, celle de Yannick FAVENNEC tendant à étendre aux personnes
retraitées non imposables le bénéfice du crédit d'impôt pour l'emploi d'un
salarié à domicile, celle de Thierry MARIANI visant à simplifier pour
l'employeur la procédure de vérification de l'existence d'une autorisation
de travail dans le cadre d'un emploi à caractère saisonnier.
-
Mardi 8 avril 2008 :
Rencontre des
parlementaires UMP de Saône et Loire avec le Ministre de l'Agriculture, pour
discuter de la FCO.
-
Vendredi 04 avril 2008 : Labellisation
"Grand Site" du Site Bibracte-Mont Beuvray, en présence de la Ministre
KOSCIUSKO MORIZET et de JP ANCIAUX.
-
Jeudi 03 avril 2008 : "Les
réformes sont indispensables, elles doivent être justes!", point de vue
d'un collectif de députés, dont JP ANCIAUX.
FEVRIER 2008
JANVIER 2008
-
Mardi 29 janvier 2008 : Jean-Paul ANCIAUX
adhére au groupe d'études "Forêt, bois, meuble et ameublement" à l'Assemblée
Natinale.
-
Mardi 29 janvier 2008 : Jean-Paul ANCIAUX
cosigne la proposition de loi de Jacques PELISSARD, tendant à modifier
l'article L 211-1 du code des assurances afin d'exonérer les personnes
handicapées du paiement de l'assurance des véhicules terrestres à moteur
pour les fauteuils roulants électriques.
-
Jeudi 24 janvier 2008 : Dans le
cadre du projet de loi sur la réforme du service public (SPE),
l'amendement sur les maisons de l'emploi, qu'a proposé Jean-Paul ANCIAUX, au
cours de la séance du 23 janvier 2008, a été adopté.
-
Jeudi 24 janvier 2008 :
Lettre de Madame Rachida DATI à
Jean-Paul ANCIAUX, concernant les tribunaux de Commerce, d'Instance et des
Prud'hommes + Jean-Paul ANCIAUX
apporte enfin la solution à Madame le Maire d'Epinac.
-
Lundi 21 janvier 2008 :
Jean-Paul ANCIAUX remet une
subvention exceptionnelle de 7 000 euros à l'association CCRAC, pour le
marché de noël 2007.
-
Mercredi 16 janvier 2008 : Jean-Paul
ANCIAUX se voit confirmer par le MInistre BORLOO la
labellisation Grand
Site de France du site Bibracte Mont Beuvray.
-
Mercredi 09 janvier 2008 : Jean-Paul
ANCIAUX adhére au groupe d'études Chasse de l'Assemblée Nationale.
-
Mercredi 02 janvier 2008 :
voeux de Jean-Paul
ANCIAUX
DECEMBRE 2007
-
Lundi 24 décembre 2007 : Jean-Paul
ANCIAUX s'inscrit aux groupes d'études "Amiante" et "Inondations,
risques naturels et calamités agricoles", "Viticole" et "Energies" à l'assemblée nationale.
-
Vendredi 14 décembre 2007 : Jean-Paul
ANCIAUX s'inscrit au groupe d'études "Métiers hôtellerie, restauration,
loisirs" à l'assemblée nationale.
-
Mardi 04 décembre 2007 : Jean-Paul
ANCIAUX participe à une réunion en vue de la création d'un groupe de travail
sur le pouvoir d'achat.
NOVEMBRE 2007
OCTOBRE 2007
SEPTEMBRE 2007
Situation de DIM - Vivendi
|
